J.O. Numéro 244 du 20 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16604

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Arrêté du 19 septembre 2001 portant nomination à la Commission nationale des dégâts de grand gibier


NOR : ATEN0100323A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 septembre 2001, sont nommés membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier :
a) En qualité de présidents des fédérations départementales de chasseurs :
Titulaire : M. Arnould (Régis), président de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes ;
Suppléant : M. Adam (Jean), président de la fédération départementale des chasseurs de Loir-et-Cher ;
Titulaire : M. Bidault (Edouard-Alain), président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire ;
Suppléant : M. Bagnol (Gilbert), président de la fédération départementale des chasseurs du Gard ;
Titulaire : M. Minchin (Jean-Jacques), président de la fédération départementale des chasseurs du Cher ;
Suppléant : M. Vivier (Alain), président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne ;
b) En qualité de représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives :
Titulaire : M. Chazalet (Jacques), représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ;
Suppléant : M. Fleury (Jean-Michel), représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ;
Titulaire : M. Gensou (Laurent), représentant du Centre national des jeunes agriculteurs ;
Suppléant : M. Vareillaud (Jean-Marc), représentant du Centre national des jeunes agriculteurs.